Conditions d'utilisation
du site www.krissfro.com

Conditions d'utilisation en vigueur au 15/09/2023

 

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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « Conditions d’Utilisation ».

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ARTICLE 1 : LES MENTIONS LEGALES

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• Démarche artistique

• Galerie d’œuvres

• Informations de contact

 

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

 

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ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNEES

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Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

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ARTICLE 4 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Œuvres de l’artiste

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ARTICLE 5 : RESPONSABILITE

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